Cet Appel à projets (AAP) a pour objectif de financer des projets de démonstrateurs et briques technologiques dans le domaine de la chimie du végétal et des matériaux biosourcés, afin de permettre le développement de ces filières. Les projets ciblés devront :
- contribuer à mettre sur le marché de nouveaux produits biosourcés compétitifs et écoconçus. Les produits développés devront présenter des bilans énergétiques (dont émissions de gaz à effet de serre) et environnementaux avantageux par rapport à des solutions de référence ainsi que des arguments montrant leur compatibilité avec le modèle de l’économie circulaire. Les projets seront soumis à une analyse d’écoconditionnalité.
- être portés par des entreprises capables d’industrialiser ou de commercialiser, à terme, les technologies ou produits développés dans le cadre du projet, telles que des chimistes, des papetiers, des agro-industriels ou des équipementiers.
- viser préférentiellement la valorisation de biomasses produites sur le territoire national (métropole et DOM COM).
Les biomasses ciblées sont les suivantes :
- Biomasses résiduelles et coproduits industriels (fraction fermentescible des ordures ménagères, coproduits des agro-industries et des papeteries…),
Coproduits agricoles et forestiers, - Microalgues produites sur des terres non-agricoles et dont la production est couplée à la valorisation d’effluents industriels ou urbains (bioremédiation, recyclage du CO2…),
- Plantes à fibres à usage industriel (lin, chanvre…),
- Productions agricoles céréalières, oléagineuses et sucrières.
Les projets devront présenter des éléments détaillés concernant les biomasses utilisées : gisement disponible, plan d’approvisionnement, usages existants et conflits d’usages potentiels, respect des critères de durabilité de production de la biomasse.
Une attention particulière sera apportée aux projets structurants :
couvrant plusieurs étapes de la chaîne de valeur, de la production de la ressource à la formulation et/ou la mise en œuvre des produits finis,
s’inscrivant dans une logique territoriale. Les projets devront notamment intégrer la problématique de l’approvisionnement en biomasse avec une logistique de transport réduite et favoriser les synergies entre les acteurs du territoire (compétences, utilités…).
Clôture intermédiaire 1 : 25 février 2016
Clôture intermédiaire 2 : 6 juin 2016
Clôture intermédiaire 3 : 17 octobre 2016
Clôture finale : 13 février 2017
